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Nous vous offrons une solution clé en main. Tout est compris dans l'offre sans frais supplémentaire. L'avantage c'est que nous nous occupons de tout.
Afin d'être totalement satisfait de votre nouveau site internet et de pouvoir en tirer le maximum de ses possiblités, nous vous offrons les services suivant:
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Conditions Préambule : Le Concepteur est un spécialiste de la création, développement, et programmation de site Web. Le Client souhaite que le Concepteur lui crée son site Web en vue d'obtenir des prestations personnalisées, spécifiquement développées en fonction de ses besoins. Il a été convenu et arrêté ce qui suit : ARTICLE 1 DEFINITIONS Média Internet : Signifie tout serveur Web d’un utilisateur, accessible par tout internaute. Média Intranet : Signifie tout réseau interne de l’utilisateur, comportant un serveur sur lequel les personnels et personne en relation avec l’utilisateur, y compris en relations commerciales, présents dans les locaux de l’utilisateur, peuvent accéder au moyen d’un code d’accès. Site Web ou Internet : Signifie l’ensemble de pages composées de textes et le cas échéant d'éléments multimédia, représenté par une adresse d'accueil baptisée URL et hébergée sur le disque dur d'un serveur permettant des accès multiples et simultanés. ARTICLE 2 OBJET Le présent contrat a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le Concepteur va créer, développer et réaliser le site Web du Client, destiné à être utilisé sur Internet ou sur un Intranet. ARTICLE 3 CREATION D’UN SITE INTERNET 3.1 Taille Le site du Client comprendra definit dans le contrat. 3.2 Conception graphique Le Concepteur s’occupera de récupérer les éléments graphiques du site sur la base de « Skin » déjà disponible. L’architecture du site a reçu l’accord du Client. 3.3 Images Toutes les images du site du Client seront fournies par le Client dans un format électronique en vue d’une utilisation sur Internet. 3.4 Texte Tous les textes utilisés dans le site du Client seront fournis soit par le Client dans un format électronique en vue d’une utilisation sur Internet ou dans le cas du choix du module création de texte par nos rédacteurs. 3.5 Page statique Le contenu d’une page statique sera crée par le Concepteur à partir du template choisit préalablement par le client de textes et images fournis par le Client. Une fois le texte validé par le Client, toute modification fera l’objet d’un avenant au contrat. Le client assure par la présente qu'il dispose des droits nécessaires pour la publication des textes et documents fournis au créateur. Le créateur se dégage de toute responsabilité concernant le respect des droits d'auteur et autres problèmes légaux concernant les textes, images et éléments fournis par le client. D'autre part, et si le Client en fait la demande, le Concepteur pourra faire usage d'illustrations, images, applets java, codes javascript ou toute autre technologie libre de droit ou utilisées sous licence conformément aux termes prescrits par l'auteur de ces éléments. Le Concepteur décline toute responsabilité concernant ces documents. Enfin, des images, logos, illustrations, éléments de programmations et autres seront relatif au choix du template graphique choisit préalablement. Dans ce cas, ces éléments restent la propriété du Concepteur. Le Concepteur possède une copie de sauvegarde du site en cas d'anomalie technique au niveau de l'hébergement uniquement. 3.6 Page dynamique Le créateur de la page dynamique disposera des droits nécessaires à la mise à jour de la page dynamique par l’intermédiaire d’un formulaire qui, à son tour, alimentera une base de données. Le contenu d’une page dynamique sera crée par le Concepteur à partir du template choisit préalablement par le client. Une fois le texte validé par le Client, toute modification fera l’objet d’un avenant au contrat. La capacité de cette base de données sera dépendante du matériel informatique ainsi que de l’hébergeur. Le Concepteur s’engage néanmoins à optimiser le code d’accès à la base de donnée. Le créateur de la page dynamique s'engage à mettre en œuvre un système de mise à jour des pages dynamiques dont l'accès sera protégé par mot de passe. Ce mot de passe ne sera confié qu'au Client. La bonne gestion du système de mise à jour, notamment du mot de passe et de l'utilisation qui en est faite est laissée à la seule responsabilité du Client. Internet étant de nature publique, le Client s'engage à ne placer du contenu par le biais du système de mise à jour dynamique que si ce contenu respecte les directives légales, notamment droits d'auteur, vie privée, diffamation, etc. Le Concepteur ne pourra être tenu responsable du contenu posté par autrui par l'intermédiaire du système de mise à jour dynamique. Ce système n'est qu'un outil qui devra être géré de façon responsable par le Client. Ce type de contenu étant sous la responsabilité du Client, celui-ci devra faire en sorte que ce contenu soit sauvegardé ailleurs que sur l'ordinateur qui héberge le site. Le Concepteur décline toute responsabilité en cas de perte du contenu ajouté par le Client. Une stratégie de sauvegarde du contenu dynamique pourra être envisagée mais n'est pas comprise dans la formule de base. Celle-ci devra être demandée expressément par le Client avant acceptation du devis. Néanmoins, la société d'hébergement du site prévoit des sauvegardes non garanties et régulières du site complet. 3.7 Délai de création Après récupération des éléments auprès du Client, le Concepteur s’engage à réaliser le site internet du Client dans un délai fixé dans le contrat ARTICLE 4 HEBERGEMENT DU SITE Le Concepteur fait appel à une société spécialisée dans l'hébergement de sites Internet pour placer le site du Client. Le Concepteur se dégage de toute responsabilité en cas d'inaccessibilité ou de perte de contenu du site du Client. Le Concepteur pourra, en cas de panne, rétablir le contenu statique et les logiciels de la partie dynamique du site à la demande expresse du Client, et ce autant de fois que nécessaire, sans frais supplémentaires. La responsabilité de la gestion du serveur relève de la société d'hébergement. Le Client déclare faire tout ce qui est en son pouvoir pour éviter d'introduire un virus ou autre système informatique néfaste sur le serveur loué. Le Concepteur décline toute responsabilité en cas d'infection du serveur par le Client. Néanmoins, le site sera conçu d'une manière telle qu'une utilisation normale de celui-ci (et du système de mise à jour dans le cas d'un site dynamique) ne puisse entraîner une infection du serveur. ARTICLE 5 MAINTENANCE Toute modifications sera facturée séparément et fera l’objet d’un avenant suivant les tarifs definits Dans le cas d'une page statique, seul le Concepteur pourra rajouter du contenu, et ce, toujours sous la responsabilité du Client. Dans le cas d'une page dynamique, le Client sera responsable de la bonne utilisation de l'outil informatique mis à sa disposition par le Concepteur. Toute modification plus importante sera facturée séparément et fera l’objet d’un avenant. SUPPORT TECHNIQUE Le Concepteur propose un support technique par e-mail et par téléphone, gratuit et limité à un nombre raisonnable d'appels téléphoniques ou de messages par mois. Le numéro de téléphone du Concepteur est le +972-26366100 et l’e-mail est le \n Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. Cet e-mail est protégé contre les robots collecteurs de mails, votre navigateur doit accepter le Javascript pour le voir Ce service est ouvert du lundi au jeudi de 11 heures à 17 heures. Le support par e-mail est fourni en permanence, sans garantie de réponse en dehors des heures de bureau. Le support technique concerne uniquement l'utilisation du site et des techniques apparentées directement à son utilisation. Le Concepteur tentera de répondre à toute autre question sans garantie. ARTICLE 6 NOMS DE DOMAINE ET ANTERIORITE Le Concepteur enregistrera au nom du Client tout nom de domaine en « .com » et/ou « .fr » dans les conditions définies entre les parties. Il appartient toutefois au Client d’effectuer toute recherche d’antériorité utile afin d’éviter tout conflit avec tout autre titulaire d’une marque ou d’un quelconque droit de propriété intellectuelle. ARTICLE 7 OBLIGATIONS DU CLIENT Le Client s’engage à fournir au Concepteur tous les documents, renseignements et informations afin de lui permettre de réaliser le site conformément aux besoins et souhaits du Client. ARTICLE 8 GARANTIES Le Concepteur ne sera pas tenu responsable des dégâts encourus par un utilisateur à la suite d’une modification du site apportée par le Client ou un utilisateur en dehors du personnel du Concepteur. ARTICLE 9 PRIX La conception et la réalisation complète du site du Client seront effectués moyennant le paiement d’un prix définit selon les clauses du contrat La conception et la réalisation complète du site du Client seront effectués moyennant le paiement et les modalités de paiement suivant le contrat ARTICLE 10 PAIEMENT 10.1 Commandes Lors de l’acceptation des services, le Client complètera et signera le bon de commande émanant du Concepteur. En cas d’annulation des services du Concepteur par le Client après la signature et la réception d’un bon de commande, un pourcentage de 30% du montant total de la facture sera demandé à titre de dommages et intérêts et de compensation pour services rendus. 10.2 Prix Les prix figurant dans les catalogues, brochures ou matériel promotionnel ne sont donnés qu’à titre indicatif et peuvent être modifiés à tout moment. Le prix indiqué sur la facture sera obligatoirement le prix de vente. 10.3 Réclamations Pour être valable, toute réclamation doit être adressée par écrit au siège social du Concepteur dans les huit jours qui suivent la réception de la facture. Si aucune réclamation n’est enregistrée dans ce délai, le travail et la livraison sont considérés comme étant entièrement acceptés par le client. Tout problème invoqué par le client concernant un ajout ou une partie du travail réalisé ne l’autorise pas à suspendre le paiement du travail achevé. 10.4 Paiement Sauf accord écrit du concepteur, le paiement des services rendus doit se faire dans les 7 jours à compter de la date de facturation. Les factures non payées sans modification écrite seront automatiquement majorées de 15% du montant total hors TVA, et ce à commencer 7 jours après la date de facturation. ARTICLE 11 DUREE ET ENTREE EN VIGUEUR Le présent contrat entre en vigueur à compter de la date de sa signature par les deux parties. Le présent contrat est signé pour une durée d’une (1) année à compter de la livraison des travaux de personnalisation. A l’issue de cette période, chaque partie peut y mettre fin à condition d’avoir notifié sa décision à l’autre partie par lettre recommandée avec avis de réception trois (3) mois avant la date anniversaire du présent contrat. A l’expiration de cette période d’une année, le contrat se renouvellera par tacite reconduction et par période de douze (12) mois sauf faculté pour l’une des parties d’y mettre fin à chaque date d’anniversaire, moyennant le respect d’un préavis de trois (3) mois signifié à l’autre partie par lettre recommandée avec avis de réception. ARTICLE 12 RESILIATION Le présent contrat pourra être résilié de plein droit par l’une ou l’autre des parties en cas de manquement à leurs obligations respectives prévues dans les présentes, moyennant le respect d’un préavis de 1 mois signifié à l’autre partie par lettre recommandée avec avis de réception. ARTICLE 13 PROPRIETE INTELLECTUELLE Tout élément fourni par le Client est protégé par les droits d’auteur et les droits voisins et reste sa seule propriété. En aucun cas le présent contrat n’opère un transfert de droits intellectuels, moraux ou patrimoniaux, de quelque nature que se soit du Client vers le Concepteur. Le Concepteur s’engage à respecter les droits de propriété intellectuelle du Client, conformément au Code la propriété intellectuelle et ceux qui pourraient être reconnus postérieurement au présent contrat. Le Concepteur offre les droits d'utilisations et de modifications au client et se réserve le droit d'utiliser ces éléments par ailleurs. Le Client ne peut vendre ou donner aucune partie des éléments fournis par le Concepteur à une tierce personne. Tout élément fourni par une tierce personne reste sa propriété. ARTICLE 14 CONFIDENTIALITE Les parties conviennent de garder confidentiel les éléments du présent contrat ainsi que les opérations réalisées en application de ce dernier. ARTICLE 15 LOI APPLICABLE Le présent contrat est soumis à la loi Israélienne. ARTICLE 16 ATTRIBUTION DE COMPETENCE En cas de litiges qui pourraient naître entre les parties à l’occasion de l’interprétation ou de l’exécution du présent contrat, et après tentative de recherche d’une solution amiable auprès d’un médiateur. ARTICLE 17 DOMICILIATION Les parties élisent domicile à leur siège social figurant dans le présent document, sauf dérogation précisée dans un avenant. |